Marque expirée - Marque en non vigueur

ZERO CONTRAINTE
The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3469403
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
ZERO CONTRAINTE de The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque ZERO CONTRAINTE

Déposée le 14 décembre 2006 par la société The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO CONTRAINTE »

Le déposant est la société The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Howrey LLP domicilié(e) 29 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CONTRAINTE est expirée depuis le 14 décembre 2016.

The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SIMBA , POWER DISTRICT , UN JOUR, UNE DASANI , ENVIE DE BOUGER , Dans les moments difficiles, faut garder son style , DEJEUNER EXPRESS , DEJ' COCA-COLA LIGHT , THE COCA-COLA COMPANY , COKE NIGHT FUSION , DEVIENS LA STAR


The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis - États-Unis


Howrey LLP - 29 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 23 juillet 2010 - Renonciation partielle n°528050 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.