ZERO CONTRAINTE
Présentation de la marque ZERO CONTRAINTE
Déposée le 14 décembre 2006 par la société The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO CONTRAINTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CONTRAINTE est expirée depuis le 14 décembre 2016.
The Coca-Cola Company Société Constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Inscription le 23 juillet 2010 - Renonciation partielle n°528050 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23