The Coca-Cola Company Société constitutée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3324498
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
Présentation de la marque SPRITE Z
Déposée le 18 novembre 2004 par la société The Coca-Cola Company Société constitutée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPRITE Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la société The Coca-Cola Company Société constitutée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COUSTÉ & COUSTÉ domicilié(e) 29, Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque SPRITE Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Coca-Cola Company Société constitutée selon les lois de l'Etat de Delaware - One Coca-Cola Plaza Atlanta,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
CABINET COUSTÉ & COUSTÉ - 29, Boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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