Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3266513
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2014
S de THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque S

Déposée le 8 janvier 2004 par la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 310 North Avenue N.W. Atlanta, Etat de Géorgie,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 8 janvier 2014.

THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SIMBA , POWER DISTRICT , UN JOUR, UNE DASANI , ENVIE DE BOUGER , Dans les moments difficiles, faut garder son style , DEJEUNER EXPRESS , DEJ' COCA-COLA LIGHT , THE COCA-COLA COMPANY , COKE NIGHT FUSION , DEVIENS LA STAR


THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 310 North Avenue N.W. Atlanta, Etat de Géorgie,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.