THE COCA-COLA COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1427172
Date de dépôt :
17/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007
Présentation de la marque SNOW CROP
Déposée le 17 septembre 1987 par THE COCA-COLA COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNOW CROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE COCA-COLA COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Georgie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2094783) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) (dossier no 2094783) - France.
La marque SNOW CROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE COCA-COLA COMPANY (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Georgie ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2094783) - États-Unis
Cabinet William J. Rezac - (dossier no 2094783) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2094783 - Publication au BOPI 1997-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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