Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAT CLASSIQUE
THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3199875
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
FORMAT CLASSIQUE de THE COCA-COLA COMPANY  Société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque FORMAT CLASSIQUE

Déposée le 17 décembre 2002 par la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMAT CLASSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la société THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France.

La marque FORMAT CLASSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAT CLASSIQUE est expirée depuis le 17 décembre 2012.

THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : KIN , SONFIL , COKE , DRINK COCA-COLA BE REFRESHED ICE COLD AT THE MOVIES ENTERTAINMENT AND REFRESHMENT GO HAND IN HAND , REFRESHER COURSE , ENJOY COCA-COLA CLOTHES , TAKE THIS JOURNEY FOR PLEASURE AND YOU'LL CAPTURE SOME OF THE HAPPIEST DAYS OF YOUR LIFE. IT'S THE PLACE TO GOù IT COULDN'T BE BETTER . , YOU CAN'T BEAT THE FEELING , SNOW CROP , TAB


THE COCA-COLA COMPANY Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 310 North Avenue, N.W., Atlanta, Etat de Géorgie,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet William J. Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.