Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOYAGE VERS L'OUEST
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, EURL

Numéro de dépôt :
4043903
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2023
VOYAGE VERS L\'OUEST de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque VOYAGE VERS L'OUEST

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOYAGE VERS L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 7/9 RUE DES REMPARTS D'AINAY - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. JEAN-CLAUDE COLLET domicilié(e) 7/9 RUE DES REMPARTS D'AINAY - 69002 - LYON - France.

La marque VOYAGE VERS L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYAGE VERS L'OUEST arrivera à expiration en date du 30 octobre 2023.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , Fidelithé , COEUR TRANQUILLE , SABLES ROUGES , ETOILE D'OR , COMPOSITION DU CIEL


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, EURL - 7/9 RUE DES REMPARTS D'AINAY - 69002 - LYON - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. JEAN-CLAUDE COLLET - 7/9 RUE DES REMPARTS D'AINAY - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.