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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL
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SOURIRE DE L'EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURIRE DE L'EMPEREUR
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3675999
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/09/2029
SOURIRE DE L\'EMPEREUR de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque SOURIRE DE L'EMPEREUR

Déposée le 14 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOURIRE DE L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOURIRE DE L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOURIRE DE L'EMPEREUR arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , ETOILE D'OR , Fidelithé , SABLES ROUGES


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, SARL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. COLLET Jean-Claude - 25 Place Carnot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725055 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.