Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETOILE D'OR
THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3529894
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2027
ETOILE D\'OR de THE CHA YUAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque ETOILE D'OR

Déposée le 10 octobre 2007 par la société THE CHA YUAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE D'OR arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

THE CHA YUAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RÊVE DU PAPILLON , OIE SAUVAGE , EQUINOXE , VOYAGE VERS L'OUEST , EMPIRE DES STEPPES , Fidelitea , COEUR TRANQUILLE , Fidelithé , SABLES ROUGES , THE CHA YUAN INTERNATIONAL


THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301


THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2017 n°2661068 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.