Déposée le 10 octobre 2007 par la société THE CHA YUAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est la société THE CHA YUAN INTERNATIONAL domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 278 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss domicilié(e) 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CHA YUAN INTERNATIONAL - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 412278301
THE CHA YUAN INTERNATIONAL, M. DAOUD Driss - 25 Place Carnot - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2017 n°2661068 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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