Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORVAL
Numéro de dépôt :
1437152
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1997
Présentation de la marque NORVAL
Déposée le 25 novembre 1987 par THE BRITISH STEAM SPECIALITIES LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51640 - Publication au BOPI 1991-02-14