Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPNIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS domicilié(e) 1, avenue Carnot,91883 Massy Cedex (dossier no 2249285) - 91883 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine Bourguignon THALES Intellectual Property domicilié(e) 31-33, avenue Aristide Briand,94117 Arcueil Cedex (dossier no 2249285) - 94117 - France.
La marque TOPNIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVIONICS S.A., Société Anonyme - 1, avenue Carnot,91883 Massy Cedex (dossier no 2249285) - 91883 - France - SIREN 612039495
Martine Bourguignon THALES Intellectual Property - 31-33, avenue Aristide Briand,94117 Arcueil Cedex (dossier no 2249285) - 94117 - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2003 n°2249285 - Publication au BOPI 2003-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385812 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385811 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385810 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillage pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de missions, la navigation, la radionavigation pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Système et sous-système d'électronique de vol, viseur, visualisation, instrument de navigation, système de conduite de vol, système de pilotage, capteurs, système d'anémobarométrie, calculateur, test automatique, instrumentation de cockpit, cockpit complet.Viseur, viseur de casque, dispositif de vision nocturne
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