THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3582646
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2028
Présentation de la marque OEM Defence Services
Déposée le 17 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE, la société DIEHL AEROSPACE GmbH, la Société par Action Simplifiée (SAS) LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION, la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OEM Defence Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES AVS FRANCE domicilié(e) 75-77 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 , la société DIEHL AEROSPACE GmbH domicilié(e) Alte Nussdorfer Strasse 23 - 88662 - UBERLINGEN - Allemagne, la Société par Action Simplifiée (SAS) LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION domicilié(e) 408 avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE domicilié(e) 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE domicilié(e) 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque OEM Defence Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 75-77 avenue Marcel Dassault - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 6
DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand - Alte Nussdorfer Strasse 23 - 88662 - UBERLINGEN - Allemagne
LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée - 408 avenue des Etats Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 4
SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée - 18-20 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 4
ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée - 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 4
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 7 juin 2018 - Changement d'adresse n°725664 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07
Inscription le 7 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°725662 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685979 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27
Appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins, trains d'atterrissage.
Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, suite avionique à savoir planche de bord d'avion comprenant des viseurs, appareils de visualisation têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertielle à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilote automatique, anémobaromètre, radionavigateur, instruments et équipements aéronautiques embarqués ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements informatiques et de télécommunications pour le traitement et la dissémination de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Equipements de communication et de radiocommunication à savoir : émetteurs, récepteurs pour aéronefs et équipements associés à savoir modems, processeurs ou serveurs de communication, terminaux de données.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.
Moteurs d'avions ; trains d'atterrissage.
Services de maintenance d'équipements aéronautiques et/ou embarqués.
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