Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES AVIONICS domicilié(e) 1, avenue Carnot,91883 MASSY CEDEX (dossier no 2248221) - 91883 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THALES THALES INTELLECTUAL PROPERTY A l'attention de Martine Bourguignon domicilié(e) 31-33, avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2248221) - 94117 - France.
La marque METIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THALES AVIONICS S.A., Société Anonyme - 1, avenue Carnot,91883 MASSY CEDEX (dossier no 2248221) - 91883 - France - SIREN 612039495
THALES THALES INTELLECTUAL PROPERTY A l'attention de Martine Bourguignon - 31-33, avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2248221) - 94117 - France
Renouvellement sans limitation le 26 août 2003 n°2248221 - Publication au BOPI 2003-08-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 15 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385043 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385042 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 15 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385041 - Publication au BOPI 2004-01-15
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Appareils et instruments scientifiques.Machines à calculer.Equipements pour le traitement de l'information.Ordinateurs.Programmes informatiques enregistrés.Générateur automatique de logiciels.Appareils et logiciels enregistrés pour la simulation électrique des interconnexions de substrats multicouches.Appareils et logiciels enregistrés pour la vérification de la compatibilité électromagnétique et des isolements électriques et électrostatiques de substrats multicouches.Support papier, bandes en papier et cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Papier pour matériel enregistreur.Imprimante.Tables traçantes.Assistance technique et études de projets, en particulier pour la conception et l'utilisation d'appareils de contrôle, de commande et de signalisation électrique et électronique, d'appareils électroniques programmables, d'équipements pour le traitement de l'information et d'ordinateurs.Programmation d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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