Déposée le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JEAN'S ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France.
La marque JEAN'S ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEYRAN AGRI SERVICES, SARL - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910
TEYRAN AGRI SERVICES, M. VELLAS NICOLAS - CHEMIN TRANSIDE ET CABRIE, BP 8 - 34820 - TEYRAN - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 19 avril 2016 - Retrait partiel n°667257 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685784 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Services de vente au détail de : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, soupes, potages, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte d'amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées, infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix.
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