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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES
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CUVÉE DES 3 ERMITES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVÉE DES 3 ERMITES
TEYRAN AGRI SERVICES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4219465
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2025
CUVÉE DES 3 ERMITES de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque CUVÉE DES 3 ERMITES

Déposée le 21 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CUVÉE DES 3 ERMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) Chemin de Transide et Cabrie - 34820 - TEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CUVÉE DES 3 ERMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES 3 ERMITES arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES, société à responsabilité limitée - Chemin de Transide et Cabrie - 34820 - TEYRAN - France - SIREN 393568910


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686089 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de vente au détail concernant les aliments ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion d'affaires commerciales ; démonstration à des fins promotionnelles ou publicitaires ; distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation de ventes de produits pour le compte de tiers ; services de promotion et de publicité.