Clos des Ocres oubliés
Présentation de la marque Clos des Ocres oubliés
Déposée le 11 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos des Ocres oubliés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Clos des Ocres oubliés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Ocres oubliés est expirée depuis le 11 avril 2024.
TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40