Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATAPAT
Numéro de dépôt :
1068797
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATAPAT
Déposée le 26 septembre 1978 par TEXUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PATAPAT est expirée depuis le 26 septembre 1988.
TEXUNION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017