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Marques déposées par la société TEXTRON INC Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
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JACOBSEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACOBSEN
TEXTRON INC Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94509930
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014

Présentation de la marque JACOBSEN

Déposée le 8 mars 1994 par la société TEXTRON INC Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACOBSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société TEXTRON INC Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 40 Wesminster Street PROVIDENCE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2260353) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2260353) - 75001 - France.

La marque JACOBSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACOBSEN est expirée depuis le 8 mars 2014.


TEXTRON INC Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 40 Wesminster Street PROVIDENCE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2260353) - États-Unis


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2260353) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421351 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421352 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260353 - Publication au BOPI 2004-03-05

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Machines-outils, machines et notamment tondeuses à gazon et leurs organes pour ramasser la tonte; machines pour le travail et l'entretien du gazon, en particulier aérateurs, balais, machines soufflantes, scarificateurs, semeuses, carters circulaires pour tondeuses, cultivateurs, charrues, herses, coupe-bordures et cisailles à moteur, machines à ratisser le gazon et le sable, machines à rouler et traiter le gazon, moteurs autres que pour véhicules, machines à pulvériser, machines à arroser et épandeuses, aérateurs à rouleau.Véhicules terrestres et leurs moteurs et notamment camions et camionnettes, tracteurs, tondeuses auto-tractées, chariots basculants, bouteurs et niveleuses et leurs lames

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.