Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTACT
TEXTILES WELL, Société Anonyme
FEU VERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1241663
Date de dépôt :
29/04/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2023

Présentation de la marque CONTACT

Déposée le 29 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL et la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TEXTILES WELL domicilié(e) Bâtiment Bagatelle, BP 81034 - 30120 - LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FEU VERT domicilié(e) 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONTACT arrivera à expiration en date du 29 avril 2023.

TEXTILES WELL a également déposé les autres marques suivantes : ALTO , WellBAG , Fashionline By Well acte de mode , INVISILIGHT , MELI MELO , CLIP DE WELL , LES LUDIQUES , DUO MOUSSE , RESPIR'ACTION , G COMME GRANDE


TEXTILES WELL, Société Anonyme - Bâtiment Bagatelle, BP 81034 - 30120 - LE VIGAN - France - SIREN 3

FEU VERT, Société par Actions Simplifiée - 11 Allée Moulin Berger - 69130 - ECULLY - France - SIREN 3



Inscription le 13 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30695 - Publication au BOPI 1988-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Renouvellement sans limitation n°2015720 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235307 - Publication au BOPI 2003-01-24

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181191 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 24 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°439310 - Publication au BOPI 2006-08-24

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°32604 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°30695 - Publication au BOPI

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181190 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 6 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47768 - Publication au BOPI 1990-09-06

Inscription le 3 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152396 - Publication au BOPI 1992-12-03

Renouvellement avec limitation le 4 décembre 2012 n°2515641 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 8 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°598189 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement avec limitation le 26 février 2013 n°2522796 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-02-26

Inscription le 24 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°645048 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24