CAP VERT
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) TEXTILES MANUFACTURES DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421419.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 9 juillet 1997.
TEXTILES MANUFACTURES DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03