Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France – Worldsat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAIPUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France – Worldsat domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel ZI Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE – cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France – Worldsat domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel ZI Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE – cedex 03 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Texas de France – Worldsat, S.A.S. - 220, rue Gustave Eiffel ZI Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE – cedex 03 - France - SIREN 329736003
Texas de France – Worldsat - 220, rue Gustave Eiffel ZI Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE – cedex 03 - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau.
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour l'eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération.
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