Déposée le 16 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISCOVERY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220 rue Gustave Eiffel,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2329585) - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2329585) - 13854 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEXAS de FRANCE – WORLDSAT S.A.S. - 220 rue Gustave Eiffel,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2329585) - 13854 - France - SIREN 329736003
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 (dossier no 2329585) - 13854 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329585 - Publication au BOPI 2006-12-18
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde, convertisseur, antenne satellite, produit de réception ou d'émission satellite ou terrestre - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - Produits de téléphonie mobile. Télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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