Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENA
TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3767887
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
CENA de TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT

Présentation de la marque CENA

Déposée le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France.

La marque CENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENA est expirée depuis le 21 septembre 2020.

TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRO , METABOX , PHARMACLEAN , OXFORD , CARRERA , TWINSAT , MAGIC MOUNT 1 CABLE , DRD DIRECT RECEPTION DIGITAL , S , NSS NUMERIQUE SATELLITE SYSTEME


TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT, S.A.S. - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France - SIREN 329736003


TEXAS DE FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles - 13854 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Serviettes et couches absorbants à usage hygiénique et pour incontinents ; culottes pour personnes souffrant d'incontinence ;

Langes et couches jetables en papier et/ou en cellulose ; serviettes de toilette en papier pour nettoyer et essuyer le corps, pour utilisation dans les soins gériatriques et d'incontinence ;

Couches et serviettes absorbants à usage hygiénique en matières textiles.