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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TESTA D'OCA
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TESTA D'OCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TESTA D'OCA
TESTA D'OCA, SARL

Numéro de dépôt :
3828877
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
TESTA D\'OCA de TESTA D\'OCA

Présentation de la marque TESTA D'OCA

Déposée le 4 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TESTA D'OCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TESTA D'OCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TESTA D'OCA domicilié(e) 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 784 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Clovis ROUSSAT, Avocat, JURILEX Avocats domicilié(e) 45 quai Charles de Gaulle Cité Internationale - 69006 - LYON - France.

La marque TESTA D'OCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESTA D'OCA est expirée depuis le 4 mai 2021.


TESTA D'OCA, SARL - 1 rue de l'Antiquaille - 69005 - LYON - France - SIREN 520784687


Maître Clovis ROUSSAT, Avocat, JURILEX Avocats - 45 quai Charles de Gaulle Cité Internationale - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 16 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567242 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.