Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pelpom'
Tessier Patrick

Numéro de dépôt :
3467805
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026
Pelpom\' de Tessier Patrick

Présentation de la marque Pelpom'

Déposée le 5 décembre 2006 par Tessier Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pelpom' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est Tessier Patrick domicilié(e) La Morinette - 72800 - SAINT GERMAIN D'ARCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque Pelpom' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pelpom' arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

Tessier Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND NOM DE LA POMME , MYLORD , MYLORD , MYLORD


Tessier Patrick - La Morinette - 72800 - SAINT GERMAIN D'ARCE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2016 n°2631593 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.