Déposée le 5 juin 2001 par TERZIBACHIAN Edouard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est TERZIBACHIAN Edouard domicilié(e) 41, rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque S SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERZIBACHIAN Edouard - 41, rue Charles Kaddouz - 13012 - MARSEILLE - France
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366536 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474556 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667112 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Inscription le 22 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672530 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22
Inscription le 22 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672529 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22
Lunettes. Bagages, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers, valises, parapluies, sacoches porte-documents, porte-monnaie, portefeuille. Vêtements pour hommes, femmes et enfants, à savoir : robes, jupes, pantalons, chemises pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, cravates, écharpes, chapeaux, casquettes, chaussettes, chaussures, ceintures, combinaisons de ski, maillots de bain.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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