Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRI-PORTANCE
S.A.R.L. TERZAGHI-BOISSY Fabricants de sommiers à lattes Sommiers métalliques Literies

Numéro de dépôt :
1673832
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
24/10/1999

Présentation de la marque QUADRI-PORTANCE

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERZAGHI-BOISSY Fabricants de sommiers à lattes Sommiers métalliques Literies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « QUADRI-PORTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERZAGHI-BOISSY Fabricants de sommiers à lattes Sommiers métalliques Literies domicilié(e) 50, avenue des Cévennes, 26120 MALISSARD - France.

La marque QUADRI-PORTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRI-PORTANCE est expirée depuis le 24 octobre 1999.

TERZAGHI-BOISSY Fabricants de sommiers à lattes Sommiers métalliques Literies a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPORTANCE , TRI-PORTANCE , LATTISSIER


S.A.R.L. TERZAGHI-BOISSY Fabricants de sommiers à lattes Sommiers métalliques Literies - 50, avenue des Cévennes, 26120 MALISSARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Sommiers métalliques Sommiers à lattes de bois cintrées matelas Sommiers tapissiers