HERITAGE LE VANILLÉ

TERROIRS DISTILLERS, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque HERITAGE LE VANILLÉ

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE LE VANILLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS DISTILLERS domicilié(e) 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 959 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HERITAGE LE VANILLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE LE VANILLÉ arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

TERROIRS DISTILLERS a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , LE VANILLE , JANOT , IRISH QUEEN , BASSEVILLE , LONG SHIP