Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TERROIRS DISTILLERS
/
BASSEVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASSEVILLE
TERROIRS DISTILLERS

Numéro de dépôt :
4569899
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
BASSEVILLE de TERROIRS DISTILLERS

Présentation de la marque BASSEVILLE

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par TERROIRS DISTILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est TERROIRS DISTILLERS domicilié(e) 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BASSEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSEVILLE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

TERROIRS DISTILLERS a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , HERITAGE LE VANILLE , HERITAGE L'EPICE , LE VANILLE , JANOT , IRISH QUEEN , LONG SHIP , HERITAGE LE VANILLÉ


TERROIRS DISTILLERS - 5 chemin du Château - 21190 - CHASSAGNE-MONTRACHET - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), spiritueux.