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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR ET TRADITION - LA PASSION DU VIGNERON
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TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON
SARL TERROIR ET TRADITION - LA PASSION DU VIGNERON

Numéro de dépôt :
99819688
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR ET TRADITION - LA PASSION DU VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR ET TRADITION - LA PASSION DU VIGNERON domicilié(e) 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TERROIR ET TRADITION La Passion du Vigneron - France.

La marque TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR & TRADITION LA PASSION DU VIGNERON est expirée depuis le 18 octobre 2009.


SARL TERROIR ET TRADITION - LA PASSION DU VIGNERON - 69460 ST ETIENNE DES OULLIERES - France


SARL TERROIR ET TRADITION La Passion du Vigneron - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vins d'appellation d'origine.