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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR AVEYRON
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LES DELICES DU VIADUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU VIADUC
TERROIR AVEYRON SARL

Numéro de dépôt :
3491446
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
LES DELICES DU VIADUC de TERROIR AVEYRON

Présentation de la marque LES DELICES DU VIADUC

Déposée le 28 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU VIADUC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIR AVEYRON domicilié(e) 22 RUE AMAURY DE SEVERAC,12150 SEVERAC LE CHATEAU - 12150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 491 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIR AVEYRON domicilié(e) 22 RUE AMAURY DE SEVERAC,12150 SEVERAC LE CHATEAU - 12150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU VIADUC est expirée depuis le 28 mars 2017.


TERROIR AVEYRON SARL - 22 RUE AMAURY DE SEVERAC,12150 SEVERAC LE CHATEAU - 12150 - France - SIREN 487491276


TERROIR AVEYRON - 22 RUE AMAURY DE SEVERAC,12150 SEVERAC LE CHATEAU - 12150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510593 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;