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Marques déposées par monsieur TERRIER Christophe
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DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES
M TERRIER Christophe

Numéro de dépôt :
1699852
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES

Déposée le 5 février 1991 par monsieur TERRIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TERRIER Christophe domicilié(e) SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES est expirée depuis le 5 février 2001.

TERRIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : SECURIBAT , DOMAINE DE LA FOLIE , DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES


M TERRIER Christophe - SAINT AMOUR BELLEVUE, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU CLOS DES CARRIERES"