Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER'FLOR
TERRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4083643
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
TER\'FLOR de TERRIAL

Présentation de la marque TER'FLOR

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER'FLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) ZAC Cicé-Blossac, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TER'FLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'FLOR est expirée depuis le 11 avril 2024.

TERRIAL a également déposé les autres marques suivantes : ORGABREIZH , FERTIPULSE , OLIGO'SHELL , MICROBACTER , TER'HELP , CIGUMUS , FRUTIVEG , SeaVal , TER'FIK , TER' STIM


TERRIAL, Société par actions simplifiée - ZAC Cicé-Blossac, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France - SIREN 409767720


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture, engrais pour les terres, fertilisants, produits et préparations pour l'amendement des sols.