Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BENTOSHELL
TERRIAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4157857
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BENTOSHELL
Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BENTOSHELL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAL domicilié(e) ZAC Cicé-Blossac,, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 767 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRIAL, Société par actions simplifiée - ZAC Cicé-Blossac,, Centre d'Affaires Odyssée - 35170 - BRUZ - France - SIREN 409767720
NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Alexandra DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681795 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture, engrais pour les terres, produits fertilisants, produits et préparations pour l'amendement des sols, amendement minéral basique.
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