Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO SAVEURS
TERRIA SAS EUROGOUT

Numéro de dépôt :
4631361
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030

Présentation de la marque PRO SAVEURS

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAEUROGOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRIAEUROGOUT domicilié(e) 4 BOULEVARD ARCHIMEDE - 66200 - ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROGOUT, Monsieur JEAN-PIERRE VELGHE domicilié(e) 4 BOULEVARD ARCHIMEDE - 66200 - ELNE - France.

La marque PRO SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SAVEURS arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TERRIAEUROGOUT a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS MEDITERRANEENNES


TERRIA SAS EUROGOUT - 4 BOULEVARD ARCHIMEDE - 66200 - ELNE - France


EUROGOUT, Monsieur JEAN-PIERRE VELGHE - 4 BOULEVARD ARCHIMEDE - 66200 - ELNE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.