TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4282855
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
Présentation de la marque USEFIELD
Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « USEFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque USEFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 2 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800054 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02
Logiciels (programmes enregistrés), applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; logiciels de création de bases de données ; logiciels de gestion de bases de données. L'ensemble des produits étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; démonstrations de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de logiciels (programmes enregistrés), des applications logicielles informatiques téléchargeables, de programmes informatiques enregistrés, de logiciels de création de bases de données et de logiciels de gestion de bases de données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données, vérification de données et gestion de données ; mises à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes Internet ; location de temps d'accès des bases de données et à des logiciels ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication ; informations en matière de télécommunications. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; formation ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; informations techniques en matière de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables. L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage ;
Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; Informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
Concession de licences de logiciels, de bases de données, applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés (services juridiques). L'ensemble des services étant en lien avec les domaines de l'agriculture, l'agroalimentaire, l'horticulture, le maraîchage, la sylviculture et l'élevage.
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