Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ser@NA
TERRENA, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4292717
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
Ser@NA de TERRENA

Présentation de la marque Ser@NA

Déposée le 9 août 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ser@NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ser@NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ser@NA arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE PHELIP, Mme REDON Séverine - 14-16 RUE BALLU - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; programmes informatiques enregistrés ; bases de données ; l'ensemble de ces produits étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin, fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;

Conception et développement de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel-service [saas] notamment logiciel-service permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; plate forme en tant que service [paas] notamment plate forme en tant que service [paas] permettant l'évaluation de la protection animale en abattoir ; création, hébergement et développement de sites Internet ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; location de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; services de recherche de logiciels, de programmes informatiques enregistrés, de bases de données, d'applications logicielles informatiques téléchargeables ; maintenance de logiciels ; fournisseur de services d'applications (ASP) ; l'ensemble de ces services étant destinés à l'évaluation de la protection animale en abattoir ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; location de matériel agricole.