Marque enregistrée - Marque en vigueur

NutrifActeurs
TERRENA, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4265073
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
NutrifActeurs de TERRENA

Présentation de la marque NutrifActeurs

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NutrifActeurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NutrifActeurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NutrifActeurs arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels pour animaux ; herbes médicinales ; extraits de plantes à usage médicinal et pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires de levure ; levure à usage pharmaceutique ; préparations probiotiques à usage vétérinaire ;

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Aliments pour animaux ; levure pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; paille (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses ; gruaux pour la volaille ;

Consultations professionnelles d'affaires ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion d'exploitations agricoles et aide commerciale au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, congelés ou conservés, pain, pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, pâtes, biscuits, boissons alcoolisées, non alcoolisées), de produits d'hygiène et d'entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser, désinfecter), de produits phytosanitaires, d'engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (à savoir ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d'enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (à savoir quincaillerie, outils électriques ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles ; d'installations sanitaires ou de distribution d'eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d'aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d'accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d'articles de bourrellerie et de sellerie ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; services d'informations, de conseils et assistance en matière d'exploitations agricoles, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; conseils techniques en matière d'alimentation et d'élevage de bétail ; recherches en matière de protection de la santé animale ; services de conseils vétérinaires ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; services de contrôle sanitaire dans le domaine de l'élevage ; conseils en optimisation d'élevage de bétail sans antibiotiques ; élevage d'animaux.