Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4245931
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
Marque en couleurs, figurative de TERRENA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245931.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viandes, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fourrages fortifiants ; paille (fourrage) ; produits pour l'engraissement des animaux ; graines pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille.