Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SENTINELLES DU GOUT
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4183325
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2025
LES SENTINELLES DU GOUT de TERRENA

Présentation de la marque LES SENTINELLES DU GOUT

Déposée le 26 mai 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES SENTINELLES DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES SENTINELLES DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTINELLES DU GOUT arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


CABINET HARLE ET PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; vins ; liqueurs ; eaux de vie ;

Traitement de données, vérification de données et gestion de données ; services d'informations en matière commerciale ; organisation et conduite de conférences et séminaires en matière commerciale et d'affaires ; études statistiques et mise à disposition d'informations statistiques ; tests et d'examens et des jugements de qualité ; exécution et évaluation de sondages d'opinion ; évaluation de tests de produits et d'enquêtes sur des services dans le but de conseiller et d'informer les consommateurs ; collecte de données pour fourniture d'informations sur l'Internet ; tests visant à évaluer le taux de satisfaction des consommateurs ; tests visant à faire valider des produits par les consommateurs ; services de sondage d'opinion comprenant des services d'enquêtes auprès des consommateurs ; services de recueil de données dans un fichier central ; préparation de rapports, tous en rapport avec ce qui précède ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers liés aux produits et services vétérinaires, produits et services agricoles, protéines pour l'alimentation animale, compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ; service d'aide aux exploitations agricoles dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales et économiques dans le domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, du maraîchage, de l'horticulture, de la sylviculture et de l'élevage ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Financement participatif (crowfunding) ; collectes de bienfaisance ; location d'exploitations agricoles ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; investissements de capitaux ;

Services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive (télécommunication) ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; conseil en matière de télécommunication dans tous les domaines de l'Internet et d'autres médias numériques ; service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;

Service de restauration (alimentation) ; service d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils en optimisation d'élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;

Services sociaux en ligne de mise en réseau à savoir service de réseautage et de rencontre sociale ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; arbitrage concernant les médias digitaux.