Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRAICHEURS GOURMANDES
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3465415
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/11/2026
LES FRAICHEURS GOURMANDES de TERRENA

Présentation de la marque LES FRAICHEURS GOURMANDES

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES FRAICHEURS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES FRAICHEURS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRAICHEURS GOURMANDES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630395 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.