Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PRE DU CLOCHER
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4238850
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
LE PRE DU CLOCHER de TERRENA

Présentation de la marque LE PRE DU CLOCHER

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PRE DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - Paris - France.

La marque LE PRE DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRE DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE ET PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Aliments pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines d'arachides pour animaux ; avoine ; levure pour bestiaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; foin , fourrages fortifiants ; fourrages ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale.