Demande publiée - Marque en non vigueur

LA NOUVELLE AGRICULTURE LA MARQUE DES AGRICULTEURS
TERRENA

Numéro de dépôt :
4692506
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
LA NOUVELLE AGRICULTURE LA MARQUE DES AGRICULTEURS de TERRENA

Présentation de la marque LA NOUVELLE AGRICULTURE LA MARQUE DES AGRICULTEURS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOUVELLE AGRICULTURE LA MARQUE DES AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020. .

Le déposant est TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Elli Eliette VELISSAROPOULOS domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , TER'VET , CAPACTION , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , TERRENA LA NOUVELLE AGRICULTURE


TERRENA - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Elli Eliette VELISSAROPOULOS - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides); Engrais pour l'agriculture ; compositions extinctrices ; produits phytosanitaires (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; algues (fertilisants); engrais azotés; compost; terreau; tourbe (engrais); cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire à savoir culture de champignons, bactéries et virus utilisés pour protéger les cultures contre les ravageurs et les maladies ou stimuler la vitalité des plantes; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits fertilisants stimulant les défenses immunitaires des plantes; additifs chimiques aux insecticides; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides ; produits de santé et d’hygiène pour animaux d’élevage ; désherbants; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des plantes; herbicides chimiques et herbicides naturels; fongicides chimiques et fongicides naturels; germicides; pesticides chimiques et pesticides naturels; produit répulsif pour insectes; insecticides; insectifuges; produits pour détruire les larves, les limaces; mort-aux-rats; poudre de pyrèthre ;

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique agricole ; dévidoirs métalliques non mécaniques ; cuves métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; tuyaux de drainage métalliques ; silos métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour la laiterie ; tondeuses à gazon à moteur ; machines d’irrigation pour l’agriculture : élévateurs pour l’agriculture ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage ; pulvérisateurs pour insecticides ; appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Appareils et installations de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d’eau ; appareils de désinfection ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux d’arrosage ; raccords de tuyaux (non métalliques) ; tuyaux flexibles non métalliques ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Matériel et instruments d’arrosage ; lances pour tuyaux d’arrosage ; arrosoirs, matériel de nettoyage ; brosserie ; pots de fleurs et autres récipients en terre cuite ; abreuvoirs ; ces produits étant destinés principalement à l’agriculture, l’horticulture et le jardinage ;

Viande, volaille et gibier ; extrait de viandes ; plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier ; charcuterie ; boudin [charcuterie], jambon, salaisons ; conserves à base de viande, , de volaille, de gibier ; conserves de viande, viande conservée ; foie gras; . Fruits et légumes préparés et transformés ; conserve de légume, conserves de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes, salades de fruits ; oeufs ; beurre, boissons lactées où le lait prédomine, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, compotes, confitures, crème de beurre, crème [produit laitier], crème fouettée, fromages, lait, Yaourt; huiles à usage alimentaire ; Graines oléagineuses transformées, Graines oléagineuses préparées, Graines oléagineuses sèches, légumineuses préparées; légumineuses sèches; légumineuses transformées ; graines potagères transformées ; graines potagères sèches ; graines potagères préparées ; Lentilles transformées; lentilles sèches; lentilles préparées; graines de tournesol transformées; graines de tournesol sèches; graines de tournesol préparées; graines de lin transformées ; graines de lin sèches; graines de lin préparées ; graines de courge transformées ; graines de courge sèches; graines de courge préparées ; millet transformé ; millet séché ; millet préparé ;

Farines et préparations faites de céréales ; extraits de malt pour l’alimentation, farine de fèves, farine de maïs, farine de moutarde, farine d’orge, farines, fleur de farine, farine de blé, flocons d’avoine, flocons de céréales séchées, gelée royale, germes de blé pour l’alimentation humaine, maïs moulu, maïs grillé, miel, pain, pâtes alimentaires, semoule, pain ; levure ; poudre pour faire lever ; sandwiches ; beignets ; épices ; pâtés à la viande ; ferments pour pâte ; ail émincé [condiment], aliments à base d’avoine, assaisonnements, avoine écachée, avoine mondée, barres de céréales, boulgour, chapelure, confiture de lait, crêpes [alimentation], croûtons ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences [graines] ; graines à planter ; semences à planter, graines de lin pour l’alimentation animale, graines de lin comestibles non transformées, grains [céréales] plantes ; fleurs naturelles et fleurs séchées ; bulbes ; plants ; plantes aromatiques ; arbres [végétaux] ; arbustes ; céréales en grains non travaillés ; plantes céréalières ; oléagineux [plantes] ; protéagineux [plantes] ; légumineuses [plantes] ; oeufs à couver ; aliments pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; fourrage ; protéines pour l’alimentation générale ; agrumes frais, artichauts frais, betteraves fraîches, blé, froment, céréales en grains non travaillés, champignon frais, concombres frais, courges fraîches, épinards frais, farine de lin [fourrage], composition de fruits frais, herbes potagères fraîches, laitues fraîches, salades vertes [plantes] fraîches, maïs, oignons frais, oranges fraîches, pieds de vigne, poireaux [porreaux] frais, Porreaux [poireaux] frais, pois frais, pommes de terre, quinoa non transformé, raisins frais, rhubarbe fraîche, son de céréales ; Macro-organismes auxiliaires à savoir invertébrés, insectes, acariens ou nématodes [vivants] utilisés pour protéger les cultures contre les attaques de bio-agresseurs ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ( à l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, de boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits sans alcool et jus de fruits ; sirops, jus de végétaux [boissons], jus de tomates [boissons], jus de pommes, nectars de fruits ;

Consultations professionnelles d affaires ; aide à la direction, à l organisation, à la gestion et au développement d exploitations agricoles ; informations en matière d organisation d exploitations agricoles ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires (à savoir viande et produits à base de viande, poisson et produits à base de poisson, plats préparés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, riz, pâtes, produits laitiers, fruits et légumes frais, séchés, préparés, congelés ou conservés ; huiles à usage alimentaire ; pain et pâtisserie, épices, condiments, préparations à base de céréales, céréales transformées et graines préparées, farines, pâtes, biscuits, boissons non alcoolisées), de produits d hygiène et d entretien (à savoir produits pour lessiver, nettoyer, polir dégraisser, désinfectants), de produits phytosanitaires, d engrais, de produits agricoles, horticoles, de semences, de matériel informatique (ordinateurs logiciels, périphériques d ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams), de papeterie, de livres, de vidéos, d enregistrements de musique, de vêtements et de chaussures, de matériel de bricolage (quincaillerie, outils électriques, ou entraînés manuellement), de matériel agricole ou de jardinage (outils électriques ou entraînés manuellement, motoculteurs, tondeuses à gazon), de véhicules, de machines agricoles, d installations sanitaires ou de distribution d eau, de cordes, ficelles, bâches, récipients pour le ménage ou la cuisine, d aliments pour animaux, de produits vétérinaires, d accessoires pour animaux (niches, paniers, écuelles, jouets, griffoires, colliers, laisses, peignes, cages, brosses), d articles de bourrellerie et de sellerie ;

Services de construction, de réparation et d’entretien d’exploitation agricoles ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d’entretien d’exploitations agricoles ; conseils et informations sur l’installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; installation et réparation de dispositifs d’irrigation ; installation et réparation de chauffage ;

Fourniture d’accès à des réseaux de transmission de données et d’informations en ligne se rapportant au domaine de l’agriculture, l’horticulture et l’agroalimentaire ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;

Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d’oléagineux ; Services de meunerie ;

Services de laboratoire, à savoir analyses chimiques ; contrôle de qualité ; recherches biologiques et bactériologiques ; services de recherche scientifique et industrielle (travaux d’ingénieurs) liés à la protection de l’environnement ; consultations en matière de protection de l’environnement ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; services de contrôle de qualité analyses chimiques notamment analyses de terre ; établissement de plans pour la construction de bâtiments d’élevage et de bâtiments de production végétale ; création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet se rapportant au domaine de l’agriculture, l’horticulture et de l’agroalimentaire ; conception, installation et maintenance de logiciels ;

Service de restauration (alimentation) ; service d’hôtellerie ; hébergement temporaire ; services de traiteur ;

Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole location de matériels pour exploitations agricoles ; services d’agriculture, d’horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire ; services de recherche, de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d’autres produits agricoles ; conseils techniques en élevage d’animaux ; épandage d’engrais et autres produits chimiques ou naturels destinés à l’agriculture.