Grains d'Expression
Présentation de la marque Grains d'Expression
Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains d'Expression » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Grains d'Expression a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains d'Expression arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.
TERRENA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 17 janvier 2018 - Concession de licence n°715092 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715091 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17