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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
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CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4175790
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2025
CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS de TERRENA

Présentation de la marque CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECOVAL AU SERVICE DES MARAICHERS arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

TERRENA a également déposé les autres marques suivantes : LA CANA "Les produits de nos terres" , LOGIDRAIN , TERRENA POITOU , CANA , ORFY , TERALLIANCE , SOLUTIONS NOUVELLE AGRICULTURE , LES SENTINELLES DE LA TERRE , TER'VET , CAPACTION


TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Produits vétérinaires, désinfectants à usage vétérinaire (autres que les savons), produits pharmaceutiques et vaccins pour usage vétérinaire. Produits vétérinaires de soins, de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Suppléments alimentaires médicaux pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale à savoir compléments de protéines pour animaux ; compléments alimentaires non médicamenteux pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, aliments pour animaux, fourrage ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes. Conseils en optimisation d'élevage. Elevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.