TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4270834
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
Présentation de la marque Brin d'énergie
Déposée le 9 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Brin d'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) TERRENA domicilié(e) LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Brin d'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270834.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA, Société coopérative agricole à capital variable - LA NOËLLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits pour économiser les combustibles ; agglutinants pour bois ; pâte de bois ; agents chimiques pour le durcissement du bois ; liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage ; agents de rinçage pour système de chauffage ;
Combustibles ; biocombustibles ; combustibles minéraux ; substances combustibles destinées aux appareils de chauffage ; mélanges de combustibles ; combustibles à base de bois ou de composites de bois ; granulés combustibles ; granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; pellets de bois (combustibles) ; bois de feu ; agglomérés de bois (briquettes de bois) ; charbon [combustibles] ; charbon de bois (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; briquettes de tourbe [combustibles] ; allume feu ;
Appareils de chauffage ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; économiseurs de combustibles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstrations de produits ; services de vente en gros et au détail de produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois, bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois, copeaux de bois, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, appareils de chauffage, chaudières de chauffage, poêles (appareils de chauffage), appareils et installations de chauffage solaire, pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur, chauffe-eau solaire, appareils et installation de chauffage par géothermie, groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage), collecteurs solaires (chauffage), panneaux rayonnants pour le chauffage, échangeurs thermiques, accumulateurs et récupérateurs de chaleur, ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage), panneaux solaires destinés à la production de chauffage, capteurs solaires thermiques (chauffage), économiseurs de combustibles ;
Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles destinés à l'agriculture, destruction des mauvaises herbes ; services de contrôle sanitaire dans le domaine agricole ; conseils techniques en élevage ; élevage d'animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
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