Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE
TERREAL, SA

Numéro de dépôt :
3813184
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE de TERREAL

Présentation de la marque SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE

Déposée le 9 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERREAL domicilié(e) 15/17 Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL domicilié(e) 15/17 Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France.

La marque SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE est expirée depuis le 9 mars 2021.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC , GRAND CRU


TERREAL, SA - 15/17 Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France


TERREAL - 15/17 Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Ruban adhésif autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. ;

Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés. Location d'outils et de matériel de construction. Services de conseil en matière d'installation, d'entretien et de réparation fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet. ;

Services de transmission et de télécommunication par tous moyens y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courier et de messagerie téléphonique et électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet. ;

Services de conseil en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet.