Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANE QUARTZ
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
3769059
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
ROMANE QUARTZ de TERREAL

Présentation de la marque ROMANE QUARTZ

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANE QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15 PAGES - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL domicilié(e) 15 PAGES - 92150 - SURESNES - France.

La marque ROMANE QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANE QUARTZ est expirée depuis le 24 septembre 2020.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 15 PAGES - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


TERREAL - 15 PAGES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Matériaux de construction non métalliques.