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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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Horizon 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horizon 12
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
3870962
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
Horizon 12 de TERREAL

Présentation de la marque Horizon 12

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Horizon 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15 rue PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie BENJAMIN-CASADEI domicilié(e) 11 Route de Pibrac - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque Horizon 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizon 12 est expirée depuis le 2 novembre 2021.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 15 rue PAGES - 92150 - SURESNES - France


Mme. Emilie BENJAMIN-CASADEI - 11 Route de Pibrac - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.