Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre & Via
Terre & Via, SARL

Numéro de dépôt :
3999155
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
Terre & Via de Terre & Via

Présentation de la marque Terre & Via

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre & Via auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre & Via » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre & Via domicilié(e) Biopôle du Bocage - 14410 - BURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 239 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre & Via, M. Didier HUE domicilié(e) Biopôle du Bocage - 14410 - BURCY - France.

La marque Terre & Via a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre & Via est expirée depuis le 18 avril 2023.


Terre & Via, SARL - Biopôle du Bocage - 14410 - BURCY - France - SIREN 792239923


Terre & Via, M. Didier HUE - Biopôle du Bocage - 14410 - BURCY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie ;

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.