Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRE ET MER
Numéro de dépôt :
3446567
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Présentation de la marque TERRE ET MER
Déposée le 22 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TERRE ET MER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE ET MER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 27 septembre 2010 - Erratum;Rejet total n°532743 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27